Contrat de licence pour les images

Le présent contrat détermine les conditions d’utilisation des images et tout autre matériel électronique téléchargé par le titulaire de licence individuelle (ci-après « Utilisateur ») du site web www.veryimportantlot.com (ci-après « VeryImportantLot ») ou fourni à l’Utilisateur grâce à la médiation de la plateforme VeryImportantLot. En téléchargeant un fichier ou tout autre matériel électronique, l’Utilisateur s’engage à respecter les termes du présent contrat (ci-après « Contrat »).

VeryImportantLot se réserve le droit d’apporter, à tout moment et à sa discrétion, des modifications, des ajouts et des corrections aux certaines parties du Contrat, de même qu’au Contrat dans son entier ; l’Utilisateur s’engage à se conformer à toutes les exigences stipulées dans les clauses modifiées. De telles modifications au Contrat sont légales et effectives dès leur publication. Si, pour une raison quelconque, l’Utilisateur n’est pas d’accord avec les dispositions du présent Contrat et s’il n’accepte pas ses termes, il doit s’abstenir de se connecter à VeryImportantLot ou d’utiliser ses ressources.

1. Les définitions générales

1.1 En conformité avec les termes et les dispositions du présent Contrat, VeryImportantLot vous accorde une licence mondiale et perpétuelle non exclusive, non transférable et non sous-licenciable qui vous permet d’utiliser et de modifier le Fichier, en tout ou en partie, afin de créer un produit dans les cadres d’utilisation autorisée.

1.2 Les Fichiers peuvent être téléchargés sous la licence standard et/ou étendue. Pour bien choisir le type de licence, il faut suivre les règles suivantes :

• si le Fichier est utilisé pour créer un produit qui ne sera pas revendu ou distribué gratuitement, une licence libre de redevance Standard (RF) ou Plus (RF+) suffira.
• Par contre, si le Fichier est utilisé pour créer un produit qui sera revendu ou distribué gratuitement, il faut avoir une Licence étendue, pourvu que le Fichier joue un rôle primordial pour le produit et qu’il lui donne de la valeur ajoutée spécifique.

1.3 Par un produit ou un contenu à la distribution gratuite on entend un produit ou un contenu qui sera distribué à un large public sans en tirer du profit (modèles gratuits de sites web, cartes, dépliants, etc.).

1.4. Par un produit ou un contenu destiné à la revente on entend un produit ou un contenu qui sera distribué dans le but de générer des revenus commerciaux (par exemple, la revente de modèles Web, de t-shirts, de calendriers, etc.). Un produit ou un contenu créé à la demande d’un client n’est pas considéré comme un produit ou un contenu destiné à la revente. Toutefois, si l’utilisateur distribue ou vise à distribuer un tel produit ou un tel contenu à des fins de générer des revenus, le produit ou le contenu est considéré comme destiné à la revente. En travaillant sur le projet, avant de télécharger le Fichier, l’utilisateur doit tenir compte de l’utilisation finale du produit — cela lui permettra de déterminer le type de licence approprié qu’il doit acheter.

1.5 Format numérique : sites web, bannières publicitaires, économiseurs et fonds d’écran, logiciels pour ordinateur ou appareils mobiles, cartes électroniques, courriels (e-mails), livres électroniques, diaporamas et présentations (PowerPoint, Flash, etc.), films, capsules vidéo et télépublicité, logos non officiels, utilisation personnelle non commerciale, etc.

1.6 Format imprimé : publicité dans les journaux et magazines, matériel promotionnel, couvertures et illustration des livres, des journaux, des magazines, cartes de visite, dépliants, affiches, pochettes pour disques CD/DVD, emballages et étiquettes de marchandises, papeterie telle que classeurs et carnets de notes, stylos, crayons et autocollants, porte-clés, calendriers, tasses et verres, tapis de souris, tee-shirts et vêtements, utilisation personnelle non commerciale, etc.

Licence pour les images libre de redevance Standard (RF)

2.1 Une licence standard libre de redevance (RF) permet à son propriétaire d’utiliser le Fichier téléchargé pour créer tous types de produits à l’exception des produits qui sont destinés à la revente ou à une distribution gratuite et pour lesquels le Fichier joue un rôle primordial et auxquels il donne de la valeur ajoutée.

2.2 Termes spécifiques de la licence :

3. Licence pour les images libre de redevance Standard Plus (RF+)

3.1 Une licence libre de redevance Standard Plus (RF+) donne à son propriétaire les mêmes droits que la licence standard, mais avec plus d’opportunités pour créer un nombre élevé de copies du Fichier.

3.2 Termes spécifiques de la licence :

4. Licence pour les images étendue

4.1 Une licence pour les images étendue donne à son propriétaire les mêmes droits que la licence libre de redevance Standard Plus (RF+), elle n’a pas de limites pour le nombre de copies numériques ou imprimées du Fichier, et elle permet d’ailleurs d’utiliser le Fichier téléchargé pour créer des produits destinés à la revente ou à la distribution gratuite, pour lesquels le Fichier joue un rôle primordial et auxquels il donne de la valeur ajoutée.

4.2. Termes spécifiques de la licence :

5. Licence individuelle

5.1 Au besoin de créer et de distribuer plus de 10 000 copies du Fichier, il faut se procurer d’une licence pour les images individuelle (sur mesure). Dans ce cas, veuillez contacter directement l’administration du site.